Edition Cross-post • 2 décembre 2010 Accord Google/Hachette: zone grise/zone rouge/zone verte par Lionel Maurel (Calimaq) La zone grise, c'est-à-dire les œuvres épuisées, représente la majeure partie des ouvrages, et, pour Calimaq, un état pathologique du droit d'auteur, a fortiori à l'heure du numérique. Quelles solutions pour diminuer sa part ? Twitter Facebook 31 droit d'auteur, édition, Google, hachette, livre
Culture Cross-post • 23 novembre 2010 Abattre en Europe les “murs de Berlin” de la culture par Michèle Battisti Retour sur le discours de Neelie Kroes, Commissaire européenne chargée de la société numérique, prononcé lors du Forum d’Avignon le 5 novembre dernier. Twitter Facebook 50 commission européenne, Culture, droit d'auteur, Forum d'Avignon, neelie kroes, union européenne
Droit Propriété intellectuelle Inédit • 27 octobre 2010 Droit d’auteur: le boulet de l’industrie musicale ? par Lara Beswick Partant de l'article de Charlotta Hedman, nous vous proposons une synthèse des différents points de vue concernant la problématique du droit d'auteur dans le cadre de l'industrie musicale. Twitter Facebook 8 creative commons, droit d'auteur, industrie de la musique, interview, Mutations, pay what you want, réflexions
droit Cross-post • 19 octobre 2010 Lawrence Lessig: plaidoyer pour un droit de citation élargi au remix par Michèle Battisti Le père des Creative Commons a profité d'un concours de remix vidéo pour exposer son point de vue juridique sur le remix, procédé en plein essor sur le Net. Utiliser à cet effet une œuvre encore protégée par le droit d’auteur devrait se faire sans autorisation juge-t-il. Twitter Facebook 17 droit, droit d'auteur, droit de citation, fair use, Lawrence Lessig, remix
Droit Cross-post • 15 octobre 2010 Droit d’auteur sans auteur n’est que ruine de l’art par Stanislas Jourdan Le droit d'auteur n'existe pas sans auteur. Cette affirmation, trop souvent négligée, est l'occasion d'une mise au point sur une question épineuse pour les artistes, grâce à Stanislas Jourdan. Twitter Facebook 7 artistes, copyright, droit d'auteur, éditeur, music industry, réflexions, revenus
droit Cross-post • 7 octobre 2010 Google recherche domaine public désespérément par Lionel Maurel (Calimaq) Décidément, le projet Google Book est un bel imbroglio juridique, comme en témoigne sa gestion des œuvres du domaine public. Twitter Facebook 13 domaine public, droit, droit d'auteur, édition, Google Book, patrimoine
Opendata Cross-post • 20 septembre 2010 De l’open à la freedata par Julie Rieg Alors que Data Publica, annuaire de données publiques en France, vient d'être lancé, retour sur la question des licences applicables à ces données, au statut juridique complexe. Twitter Facebook Data Publica, données personnelles, données publiques, droit, droit d'auteur, freedata, licence, licences libres, opendata
Pratiques Juridique Inédit • 27 août 2010 Samples, remix, covers: de quoi a-t-on le droit? par Emmanuelle Bruch Si les covers, les samples et autres remix sont à la mode, il est parfois difficile de savoir exactement ce dont on a le droit... ou pas. Synthèse et guide pratique pour s'y retrouver dans cette jungle législative parfois touffue. Twitter Facebook covers, droit, droit d'auteur, juridique, propriété intellectuelle, remix
Education Inédit • 28 juillet 2010 Le plagiat dans la culture du partage par Emmanuelle Erny-Newton De plus en plus d'universités utilisent des outils permettant de traquer les étudiants plagiaires. Est-il réellement nécessaire de mener le combat contre ces pratiques issues d'une évolution culturelle? Twitter Facebook droit d'auteur, éducation, génération Y, Plagiat, Propriété intellecutelle, Turnitin
droit Cross-post • 1 juillet 2010 Le domaine public menacé par un nouveau “syndrome de Peter Pan” ? par Lionel Maurel (Calimaq) L'œuvre de J.M. Barrie a connu un destin juridique aussi curieux qu'alambiqué : il existe un droit perpétuel sur les œuvres du cycle de Peter Pan, au profit d'un hôpital pour enfants, applicable en Angleterre. Twitter Facebook angleterre, domaine public, droit, droit d'auteur, Peter Pan
